CHARTE DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES –123BILLETS Dernière miseà jour Novembre 2018 La présente charte (ci-après la « Charte ») est destinée auxutilisateurs du site web et mobile www.billetreduc.com (ci-après le « Site »)et des applications mobile et tablettes liées (ci-après les « Applications »). Lorsque nous utilisons les termes « vous »ou « vos », nous faisons référence à vous en tant qu’utilisateur desSite et Applications. Cette Charte a pour objet de vous informer des raisonset des conditions du traitement : - D’une part, de vos données à caractère personnel surles Site et Applications, ci-après « Données Personnelles ». LesDonnées Personnelles sont des informations qui permettent de vous identifier directementou indirectement. - D’autre part, des informations relatives à votre navigation sur lesSite et Applications susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dit« cookies » ou outilssimilaires ci-après « Cookies ».Certaines de ces informations issues des Cookies ne permettent pas de vousidentifier directement ou indirectement et ne constituent pas des DonnéesPersonnelles. D’autres peuvent permettre de vous identifier indirectement etconstituer juridiquement des Données Personnelles. Nous les nommons ci-aprèsensemble « Données issues desCookies ». Pour en savoir plus sur les Cookies et technologiessimilaires et le traitement des Données issues des Cookies, vous pouvezconsulter directement la partie « Cookie » en cliquant sur le liensuivant, II. LES COOKIES. Par souci de simplicité, ces Informations issuesdes Cookies et les Données Personnelles seront désignées ci-après sous le termeunique « Données ». Ce Site est édité par la société 123Billets, sociétépar actions simplifiée unipersonnelle, immatriculée au Registre du Commerce etdes Sociétés de Paris, sous le n°411 105 117, ayant son siège social au 68, ruede la Chaussée d’Antin 75009 Paris (ci-après « 123Billets » ou « Nous »). Nous pouvons modifier la Charte à tout moment, afinnotamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires,jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Avant toute navigation, nousvous invitons à vous référer à dernière version de la Charte. Vous pourrez savoir s’ily a eu une modification depuis votre dernière consultation en consultant sadate en haut de page. La Charte fait partie intégrante des ConditionsGénérales d'Utilisation du Site. Le cas échéant, la Charte s'appliqueconcomitamment (i) aux conditions particulières d’utilisation du Site etApplications et (ii) aux conditions générales de vente du Site. Les traitements de vos Données sont effectuésconformément à la règlementation applicable notamment le Règlement européen dit« RGPD » (n°2016-679relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement desdonnées à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) et laLoi dite « Informatique et Libertés »,(loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et auxlibertés modifiée), et toute règlementation qui les complète ou qui s’ysubstituerait (ci-après la « RéglementationInformatique et Libertés »). 123Billets est le responsable de traitement de laplupart des traitements de Données effectués sur le Site et l’Application tel queprécisés ci-après. Un traitement est uneopération sur une Donnée (par exemple, consultation, collecte…). Toutefois, 123Billets n’est pas responsable de tousles traitements de vos Données. Des prestataires, clients de 123Billets outiers peuvent être seuls responsables de certains traitements tel que préciséci-après. A. Traitements dont 123Billetsest responsable Lors de l’utilisation du Site et des Applications parl’Utilisateur, des Données sont susceptibles d’être collectées et traitées en vuede permettre l’accès auxservices du Site et de l’Application (ci-après les « Services ») à des fins de gestionadministrative et commerciale. 1) Quelles sont les Données Personnelles que vousdéclarez directement ? Il s’agit des Données Personnelles : - que vous nous communiquez directement pour lesfinalités (c’est-à-dire les objectifs) précisées dans nos formulaires sur lesSites et Application (exemple Données communiquées afin d’inscription à uncompte) ; - et des Données Personnelles que vous choisissez derendre publiques sur le Site et/ou l’Application. · Données Personnellescollectées par formulaires Les types de Données Personnelles collectées par cesformulaires sont précisés dans chacun d’eux et diffèrent suivant les Serviceset la finalité du traitement. Il peut s’agir : - De DonnéesPersonnelles d’identification (nom, prénom, âge…) - De DonnéesPersonnelles de contact (e-mail, adresse postale, numéro de téléphone…) - Des DonnéesPersonnelles liées à vos habitudes ou préférences - De DonnéesPersonnelles afin de paiement pour les Services payants (données bancairesou lecas échéant le numéro de téléphone si le paiement s’effectue via opérateursmobiles.) Lors de cette collecte, vous êtes notamment informés : - Des objectifs du recueil de ces données(finalités) ; - Si certaines données doivent êtreobligatoirement renseignées ou si celles-ci sont facultatives et le caséchéant, des conséquences du défaut de renseignement de données obligatoires.Généralement, à défaut de renseignement de données obligatoires, l’accès auxServices et leur utilisation pourra être restreinte ; - Du ou des responsables de traitements (enprincipe, 123Billets, mais il peut s’agir de partenaires auquel cas vous enêtes informés au moment de cette collecte) ; - De vos droits et la façon de les exercer auprèsdu responsable de traitement ; - Du fondement juridique justifiant la licéité dutraitement (par exemple, si le traitement est fondé sur votre consentement, ousur la nécessité de respecter une obligation légale, ou sur la nécessité del’exécution du contrat qui nous lie, sur l’intérêt légitime de 123Billets oud’un tiers…) ; - Des catégories de personnes habilitées à avoiraccès à vos données (c’est à dire les destinataires de vos Données) ; - Si nous envisageons un transfert hors UnionEuropéenne de vos Données, nous mettons en place des garanties et vousinformons de ces garanties assurant la conformité de ces transferts avec laRèglementation Informatique et Libertés ; - Des durées de conservation ou lorsque cela n’estpas possible des critères utilisés pour déterminer cette durée ; - Et plus généralement de l’ensemble des mentionsimposées par la Règlementation Informatique et Libertés. La présente Charte vous communique de nouveau cesinformations et des informations complémentaires. · Données que vous rendezpubliques Par ailleurs, nous collectons et traitons des DonnéesPersonnelles que vous choisissez d’afficher volontairement sur le Site oul’Application telles que notamment vos Données de profil de compte (pseudonyme,par exemple). Seules les Données que vous aurez expressément déclarées commepubliques lors de votre inscription pourront être ainsi publiées (ci-après « Données Publiques »). 2) Quelles sont vos Données collectées indirectement surle Site ou Application D’une manière générale, il s’agit des Données issuesdes Cookies ou des technologies similaires. Pour en savoir plus sur les Cookieset les paramétrer, cliquez directement sur la partie II. LES COOKIES. Il peuts’agir des : · Données relatives à la navigation : c’est-à-dire lesdonnées collectées lors de votre navigation sur le Site et Application pour lecompte de 123Billets. 123Billets collecte deux types de données de navigation : Données de connexion telles que notamment ladate, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, lalangue du navigateur, l’adresse IP. 3) Pourquoi collectons-nous certaines de vos Données etcombien de temps les conserverons-nous ? La ou les raisons pour lesquelles les DonnéesPersonnelles sont recueillies dans les formulaires de collecte sont préciséeslors de cette collecte. Les finalités des Données et Informations issues des Cookiesdont le dépôt est soumis à consentement, sont indiquées dans le bandeaud’information présent à la première connexion et précisées plus en détail dansla présente Charte dans la partie Cookies, consultable en cliquant ici II. LES COOKIES Les finalités poursuiviespar 123Billets, justifiées par les bases légales identifiées ci-dessous,sont les suivantes, étant précisées que seules les Données nécessaires àchacune de ces finalités sont collectées :
(*) À l’exclusion des jeux d’argent et dehasard en ligne soumis à l’agrément de l’Autorité de Régulation des Jeux enLigne Des données peuvent être collectées pour d’autresfinalités pour certains services spécifiques ou temporaires. Le cas échéant,les informations sur lesdits traitements seront précisées dans un documentspécifique lors de la collecte de ces Données. VosDonnées ne seront pas conservées par 123Billets au-delà de la durée strictementnécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées dans la présente Charteet ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux loisapplicables. A cetégard, les Données utilisées à des fins de prospection peuvent être conservéespendant une durée maximale de 3 ans à compter de la fin des relationscommerciales, par exemple la fermeture de votre compte ou du dernier contactque vous aurez eu avec 123Billets. Tout compte inactifpendant une durée de 3 ans sera supprimé. Les Données Personnelles rattachées àce compte seront supprimées ou totalement anonymisées ; notamment, lesavis et critiques que vous avez déposés publiquement sur le Site et les Applicationsseront anonymisés. A l’expiration des durées de conservation pour lafinalité principale du traitement, les Données Personnelles peuvent êtrearchivées et conservées pendant la durée de prescription légale afin dedéfendre nos droits ou pendant la durée de conservation imposée par la loi. VosDonnées Personnelles seront effacées ou définitivement anonymisées lorsque lesdurées de conservations légales expirent. Néanmoins,les Données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoinsde la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénalesdans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise à disposition deces Données Personnelles à l’autorité judiciaire. 4) Quels sont lesdestinataires des données collectées · Les services habilités et les sous-traitants de 123Billetspour les finalités poursuivies par 123Billets Pourles besoins de la réalisation des finalités des traitements qu’il poursuit, 123Billetsa besoin que des personnes habilitées puissent traiter ces données (notammentdans le cadre de l’exécution et de la gestion de vos commandes, entre autrel’édition de contremarque et de e-billet). Ainsi les services habilités de 123Billets et ses prestatairessous-traitants sont des destinataires soumis à confidentialité, habilités àavoir accès aux données collectées dansle cadre de l’utilisation du Site et des Applications. · Les partenaires de 123Billets Dans lecadre de l’édition de contremarque et pour vous permettre de les échanger contreles billets qui y sont rattachés, nous transférons vos Données Personnelles ànos partenaires, dans la limite de celles qui sont nécessaires pour vousfournir ce service. Parailleurs, les Données Personnelles pourront être transférées à des destinatairestiers, tels que des partenaires commerciaux pour les finalités (qui vous serontprécisées lors de la collecte de votre consentement) déterminées par ces tiers(par exemple, à des fins de ciblage publicitaire ou de profilage).Généralement, un tel transfert ne s’effectue qu’avec votre consentementpréalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté. Dans ce cas,le tiers destinataire sera généralement le responsable de traitement de cettefinalité complémentaire. · Les autorités et/ou organismes publics Enfin,conformément à la réglementation en vigueur, les Données Personnelles peuventêtre transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment auxorganismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, auxauxiliaires de justice, aux officiers ministériels et aux organismes chargésd’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans le cadre de larecherche des auteurs d’infractions commises sur Internet. 5) Les transferts hors Union Européenne protégés
Certainsdes destinataires sont situés en dehors de l’Union Européenne. Conformément àla Règlementation Informatique et Libertés, des garanties ont été prises pourassurer un niveau de protection suffisant de vos Données Personnelles. Ils’agit des destinataires suivants : Google ;SendinBlue ; Critéo ; BingAds ; Apps Flyers (pour ce qui concerne lesApplications) Parmi cesdestinataires et afin d’assurer une transmission sécurisée des Données, 123Billetsest susceptible de recourir notamment (i) à un service de stockage et partagede fichiers et (ii) à un prestataire de gestion des droits, dont les serveursou systèmes peuvent être situés en dehors de l’Espace Economique Européen(EEE), entraînant le transfert des Données Personnelles en dehors du territoirede l’EEE. Le cas échéant, le transfert réalisé est entouré des garantiesappropriées permettant de garantir le maintien de la confidentialité, del’intégrité et de la sécurité des Données Personnelles, par application selonles prestataires : (i) de la législation locale du prestataire importateur sielle est reconnue comme adéquate par l’Autorité de contrôle compétente, (ii) duprogramme américain dit « Privacy Shield » reconnu par la Commission Européennecomme offrant un niveau de protection adéquat aux données à caractère personneltransférées sur le territoire des USA, (iii) de « règles contraignantes d’entreprise» validées par la Commission Européenne et garantissant un niveau approprié deprotection des données personnelles, ou encore (iv) des Clauses ContractuellesTypes édictées par la Commission Européennes, imposant au prestataire la miseen œuvre et le maintien du niveau adéquat de protection des donnéespersonnelles par contrat. Dans tous les cas, le Responsable de traitements’assure de l’effectivité de ces garanties et tient toute informationcomplémentaire à la disposition des personnes concernées selon les modalitésci-dessous. Les Informations issues des Cookies et technologiessimilaires peuvent être transférées hors Union Européenne en vue de leurhébergement et de leur traitement dans le cadre des finalités publicitaires oude mesures d’audience. Vous trouverez plus d’information sur ce point et lesgaranties mise en place pour assurer la conformité de ce transfert à laRèglementation Informatique et Libertés pour chaque partenaire concerné dans lapartie II. LES COOKIES Vouspouvez obtenir copie des garanties de protection en contactant le responsablede traitement aux adresses suivantes. Par voie postale : BilletReduc.com 68 rue de la Chaussée d'Antin 75009 Paris Par voie électronique : sav@billetreduc.com 6) Quels sont vos droits etcomment les exercer ? Conformément à la Réglementation Informatique etLibertés et dans ses limites, vous disposez, d’un droit d’accès, derectification, d’effacement et enparticulier de demander l’effacement des Données si elles ont été recueillieslorsque vous étiez mineur, d’opposition de limitation et de portabilité desDonnées Personnelles vous concernant. Lorsque le traitement des Données Personnelles esteffectué sur le fondement de votre consentement, vous pouvez retirer votreconsentement à tout moment. Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitimede 123Billets ou d’un tiers, vous pouvez vous opposer au traitement à tout moment,pour des raisons tenant à votre situation particulière. Toutefois, lorsque lebut du traitement est la prospection, vous pouvez vous opposez à ce traitementsans motif, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à unetelle prospection. Vous avez la possibilité de définir des directivesrelatives au sort de vos Données Personnelles après votre décès. L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment,auprès de 123Billets, lorsqu’il est responsable de traitement : Par voie postale : BilletReduc.com 68 rue de la Chaussée d'Antin 75009 Paris Par voie électronique : sav@billetreduc.com Les Données Personnelles qui seront communiquées dansle cadre de l’exercice de votre droit d’accès et/ou de portabilité, le seront àtitre personnel et confidentiel. A ce titre, pour que votre demande d’accès et/oude portabilité soit prise en compte, nous vous demandons de bien vouloir nousfournir les éléments nécessaires à votre identification à savoir, uneattestation écrite sur l’honneur par laquelle vous certifiez être le titulairedesdites Données Personnelles ainsi qu’une photocopie de votre pièce d’identitécomportant une signature. En cas de litige, vous disposez du droit de saisir laCommission nationale de l’informatique et des libertés. Enfin, vous êtes informés que vous disposez du droitde vous inscrire sur la liste bloctel d’opposition au démarchage téléphonique http://www.bloctel.gouv.fr/. B. Traitements dont 123Billets n’est pas responsablede traitement Certaines de vos Données Personnelles collectées surle Site et les Applications peuvent être utilisées pour le compte de partenairestiers. Des partenaires tiers peuvent également traiter des informations issuesdes Cookies pour leurs propres comptes. Ces derniers sont alors responsables des traitementsréalisés et vos droits s’exercent en principe auprès d’eux. Généralement,un tel transfert à des tiers ne s’effectue qu’avec votre consentementpréalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté. Vous êtes informé lorsque ces tiers sont responsablesdu traitement de vos Données Personnelles, ces informations seront préciséesdans les mentions ou documents contractuels spécifiques (formulaires decollecte, règlements de jeux-concours, politique de confidentialité du tierspartenaire ou client, partie Cookie de la présente Charte, etc.). Un cookie ou tout traceur similaire (ci-après le(s)"Cookie(s) ") est un traceur susceptible d’être enregistré dansvotre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et/ou lors de laconsultation d’un Service avec un logiciel de navigation, via le Site ou les Applications. Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée devalidité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminalaccède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur, et selonle Cookie, de recueillir des informations complémentaires non directement identifiantessur votre comportement au sein des services. Dansle cas d’un ordinateur consulté par plusieurs personnes, plusieurs membresd’une famille sur le même navigateur, le Cookie est attribué aux informationsde navigation de l’ensemble des personnes ayant utilisé le même terminal, sansles distinguer. Les Cookies peuvent être déposés par 123Billets, passes prestataires techniques ou par ses partenaires ou par des tiers. Seull’exploitant du Cookie c’est-à-dire la personne pour le compte duquel il estémis, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation etdes Données Personnelles qu’il collecte par son biais. 3) Pourquoides Cookies sont-ils déposés sur le Site et les Applications de 123Billets ? Les Cookies permettent aux Site et Applications defonctionner efficacement, et de se souvenir de vos préférences, de fournir à 123Billetsainsi qu’à ses partenaires des informations à des fins statistiques oupublicitaires. Vous trouverez ci-dessous les grandes finalités des Cookies émispour le compte de 123Billets et dans les politiques de confidentialités despartenaires ci-dessous, plus d’information sur le traitement des Cookies qu’ilsdéposent. · LES COOKIES DE NAVIGATION :
-Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre terminalde consultation (langue utilisée, résolution d’affichage, systèmed’exploitation utilisé, etc…) ; -Mémoriser des informations relatives à vos identifiants ; - Vousoffrir un accès à votre compte ou à tout autre espace réservé grâce à vosidentifiants ; -Mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandéde vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après une certainedurée écoulée. · LES COOKIES STATISTIQUES DE MESURE D'AUDIENCE:
· LES COOKIES DE PUBLICITE : Les Cookies sont nécessaires aubon fonctionnement de la publicité même non ciblée, laquelle vous permet deconsulter du contenu éditorial de qualité sur le Site et les Applications sanscontrepartie financière. 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A cette fin, nous ou nos partenaires collectons, rapprochons etanalysons des informations souvent pseudonymes issues de votre navigation surles Site et Applications (activités en ligne, visites, pages vues, liens, àl’aide d’une ligne de code insérée dans les pages que vous visitez). Nous participons et faisons appelà des services d’échanges basés sur les identifiants marketing pseudonymescontenus dans les Cookies (« cookie matching ») avec des tiers,régies publicitaires ou services d’analyse. Ces échanges de Cookies permettentainsi aux clients des partenaires proposant ces services d’échanges de cookiesd’enrichir les profils des utilisateurs à partir de données que nous détenons àdes fins de ciblage publicitaire. Ces traitements ne permettent pas de vous identifier directement. En revanche,seules les publicités concernant des actualités, produits ou servicessusceptibles de vous intéresser et dont vous n’auriez pas nécessairement euconnaissance autrement seront affichées sur les pages visitées. Si vous refusez tous les Cookiesde publicité ciblée, vous continuerez de recevoir de la publicité mais ils’agira de publicité standard, non lié à vos préférences supposées et doncsusceptible de moins vous intéresser. Dans l'hypothèse où nousenvisagerions d'obtenir auprès d'un tiers des informations de votre navigationpour les associer aux Données Personnelles que vous nous fournissez, noussolliciterons préalablement votre accord explicite avant de procéder à unetelle association et de vous adresser des publicités ou des prospections ciblées. · LES COOKIES "FLASH"©DE "ADOBE FLASH PLAYER"™: "Adobe Flash Player"™ est une applicationinformatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiquesutilisant le langage informatique "Flash". 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